Le cadre d’emplois
Le statut particulier du cadre d’emplois des Bibliothécaires territoriaux est fixé par le décret n° 91-845 du 2 septembre 1991.
Les modalités d’organisation (conditions d’accès et épreuves)
Les conditions d’accès et les modalités d’organisation des concours pour le recrutement des Bibliothécaires territoriaux sont prévues par le Décret n°92-900 du 2 septembre 1992.